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Marques déposées par COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) Limited (société anglaise
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SHAPE CONTROL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAPE CONTROL SYSTEM
COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) Limited (société anglaise)

Numéro de dépôt :
93485859
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque SHAPE CONTROL SYSTEM

Déposée le 1 octobre 1993 par COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) Limited (société anglaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAPE CONTROL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) Limited (société anglaise), domicilié(e) Manchester Road, Walkden Worsley MANCHESTER M28 5WR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France.

La marque SHAPE CONTROL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAPE CONTROL SYSTEM est expirée depuis le 1 octobre 2003.

COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) Limited (société anglaise a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANTIBAC , ULTRATONER , BERLEI ANSWERS , COOL BRIEF , TONERS , BODYTONERS , TALL TIGHTS , ELYSE , TEKNIT


COURTAULDS TEXTILES (HOLDINGS) Limited (société anglaise) - Manchester Road, Walkden Worsley MANCHESTER M28 5WR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS Représentée par M. Bruno RAIBAUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement d'adresse n°330543 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 13 mai 1998 - Changement d'adresse n°254363 - Publication au BOPI 1998-05-13

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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